Marque figurative
Marque suisse · 614310 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 614310
- Numéro de demande
- 00091/2010
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 2010
- Enregistrée
- 18 avr. 2011
- Publiée
- 18 avr. 2011
- Radiée
- 28 août 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Antriebswellen für Landfahrzeuge, Bremsschuhe für Fahrzeuge, Bremsbeläge für Fahrzeuge, Bremsbacken für Fahrzeuge.
Transport et voyages
Transport mit Eisenbahnen, Beförderung von Passagieren, Transportwesen, Vermietung von Fahrzeugen, Vermietung von Wagen, Waggonvermietung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.08.2020
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Generalsekretariat - Konzernrechtsdienst, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 18 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.