DEBROAS
Marque suisse · 614678 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 614678
- Numéro de demande
- 63448/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 déc. 2010
- Enregistrée
- 2 mai 2011
- Publiée
- 2 mai 2011
- Protégée jusqu’au
- 9 déc. 2030
- Priorité
- 10.06.2010 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, volaille et gibier; viande de boucherie (bœuf, veau, porc, agneau, mouton, cheval); viande fraîche, surgelée ou conservée; viande crue, cuite et préparation à base de viande; carcasse entière, désossée, prête à découper, en unité vente consommateur, en industrielle; abats et extraits de viande; produits de salaison, salaison; charcuterie; boudin; gelée de viande; jambon, Noix de jambon; lard; pâtés, pâtés de foie; saucisses, saucissons secs, saucisses sèches; chorizo, longanisse; saucisses, saucissons cru(e)s, à cuire, à griller, à rôtir, merguès; pièces de porc crues, salées ou saumurées; pièces de porc crues, salées ou saumurées, étuvées et/ou fumées; pièces de porc maturées / séchées; pièces de porc maturées / séchées sel sec; diots natures, diots fumés, diots aux herbes; saucisses aux choux; pâtés à la viande, pâtés; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtisseries charcutières; pâtisseries salées; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; tourtes; jus de viande.
Produits agricoles et horticoles
Animaux vivants bovins, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan charcutier; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (graines), plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; fourrages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 10 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2020
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 2 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.05.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.