Marque figurative
Marque suisse · 614821 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 614821
- Numéro de demande
- 63990/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 2010
- Enregistrée
- 3 mai 2011
- Publiée
- 3 mai 2011
- Protégée jusqu’au
- 21 déc. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.04, 02.01.23, 09.07.01, 09.07.17, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.14
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Boissons à base de produits laitiers; lait et produits laitiers; lait de soja; boissons au lait aromatisées, boissons frappées à base de lait aromatisé (milk-shakes) et boissons au yaourt; boissons au lait (à prédominance de lait); lait au chocolat; lait en poudre; en-cas (snacks) à base de pommes de terre; en-cas (snacks) à base de fruits; chips; pommes chips; huiles de noix; mélange pour casse-croute (snack) constitué principalement de fruits, noix et/ou raisins traités.
Café, boulangerie et confiserie
Céréales pour petit-déjeuner, notamment céréales prêtes à consommer et céréales chaudes; aliments pour casse-croute (snack) à base de céréales; gâteaux secs (cookies), biscuits, mélanges pour crêpes, en cas (snacks) à base de céréales, gâteaux de riz à base de céréales; farine et flocons d'avoine, de blé et de froment; avoine craquée traitée; avoine en flocons traitée; semoule de maïs, flocons de maïs, farine de céréales, corn-flakes, orge décortiquée, farine de maïs; flocons d'avoine.
Bières et boissons sans alcool
Boissons à base de soja, préparations sous forme de poudre pour faire des boissons, boissons à base de soja comme substitut du lait, boissons non alcooliques à base de céréales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2020
- 3 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.05.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.