Marque figurative

Marque suisse · 615404 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
615404
Numéro de demande
50509/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 janv. 2011
Enregistrée
17 mai 2011
Publiée
17 mai 2011
Protégée jusqu’au
14 janv. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.25, 26.13.25

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

Texte déposé

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Huiles, combustibles et bougies

Bougies parfumées

Texte déposé

Bougies parfumées.

Électronique, logiciels et instruments

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, loupes; dispositifs, appareils et instruments magnétiques, optiques, électroniques et numériques; dispositifs, instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données (y compris clés USB); appareils, instruments et matériel téléphoniques; téléphones cellulaires, téléphones mobiles, assistants numériques personnels, agendas électroniques; appareils et instruments pour la lecture de données (audio et/ou vidéo); ordinateurs, ordinateurs portables, lecteurs MP3, matériel de lecture portatif de musique, radio et vidéo; cadres photographiques numériques; publications électroniques (téléchargeables), jeux vidéo et d'ordinateurs; économiseurs d'écran, papier peint (fonds d'écran); appareils périphériques d'ordinateurs; tapis de souris et souris; appareils photographiques; tours de cou, dragonnes, accessoires, articles décoratifs, étuis, sacs et pochettes pour téléphones, téléphones portables, assistants personnels numériques, agendas électroniques, dispositifs, instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données, appareils photographiques, ordinateurs et matériel de lecture portatif de musique et vidéo; instruments GPS, instruments et supports de stockage et d'enregistrement de données, CD, DVD, cédéroms, disquettes et tous les instruments, appareils et accessoires relatifs aux ordinateurs.

Bijouterie et horlogerie

Boutons de manchettes, fixe-cravates, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, broches, porte-clés, montres, chronomètres, pendules; bracelets de montres, boîtes en métaux précieux pour montres et joaillerie, réveille-matin.

Papier et imprimés

Stylos, stylos à plume, stylos à bille, crayons, portemines, stylos feutres, feutres à bille, surligneurs, pinceaux pour écrire; cires à cacheter; pochettes, étuis et boîtes pour instruments d'écriture; encres et recharges; fiches pense-bête, papier à lettres, blocs-notes, calepins, bristols, enveloppes, agendas; calendriers; presse-papiers, gommes à effacer, taille-crayons, coupe-papier, porte-plume et porte-crayons; peintures (tableaux), gravures; livres, revues, agendas.

Cuir et bagages

Articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs, sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, sacs cabas, sacs de sport, sacs-housses pour les habits, trousses de voyages, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-billets, porte-monnaie (non en métaux précieux), serviettes, cartables, bourses, étuis pour permis de conduire en cuir, étuis de poche en cuir, pochettes en cuir, étuis et supports de cartes de visites en cuir, étuis pour clefs, étuis à cravates, étuis pour chéquier en cuir, étuis pour stylos; mallettes de beauté, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits vanity cases; malles et valises, mallettes; parapluies.

Meubles

Miroirs, cadres.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Tissus

Linge de bain, linge de maison, linge de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements (habillement); vêtements de sport (autres que de plongée), écharpes, châles, foulards, cravates, bretelles, gants (habillement); ceintures (habillement); chaussures (autre qu'orthopédiques), casquettes, bonnets, chapeaux.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, cigarettes, cigarillos, cigares; briquets, articles pour fumeurs.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion d'annonces publicitaires; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; démonstration de produits; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; vente aux enchères; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; relations publiques; services de revues de presse; Regroupement pour le compte de tiers de produits permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits commodément dans un magasin; regroupement pour le compte de tiers de produits permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits commodément depuis un catalogue général de produits par courrier électronique ou par tous autres moyens de télécommunication; regroupement pour le compte de tiers de produits permettant au consommateur de voir et d'acheter ces produits commodément depuis un site internet.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de clubs [éducation ou divertissement], organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques, prêt de livres, publication de livres et de périodiques, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services de reporters, organisation de spectacles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

  2. 11 déc. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, Rue André-de-Garrini 2, 1217 Meyrin, Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches, 10, Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 11.12.2017

  3. 19 mai 2017

    Fusionné

    Titulaire
    MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, Rue André-de-Garrini 2, 1217 Meyrin → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, Rue André-de-Garrini 2, 1217 Meyrin, Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.05.2017

  4. 17 mai 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.