Arcco Mens Jeans

Marque suisse · 616140 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
616140
Numéro de demande
63848/2010
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Arcco Mens Jeans ((fig.))
Déposée
16 mai 2011
Enregistrée
6 juin 2011
Publiée
6 juin 2011
Radiée
10 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Texte déposé

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2021

  2. 15 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Arcco design Sàrl, Ch. de la Brume 2, C.P. 3065, 1110 Morges 3 → Walter Howald, Av. Hugonnet 13, 1110 Morges

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 6 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

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