Pa Capona

Marque suisse · 616178 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
616178
Numéro de demande
56075/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 mai 2011
Enregistrée
6 juin 2011
Publiée
6 juin 2011
Protégée jusqu’au
19 mai 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Vêtements et chaussures

Habits

Texte déposé

Habits.

Publicité et services aux entreprises

Services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types

Texte déposé

Services de e-commerce, à savoir publicité sous la forme de données, de textes, d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2021

  2. 30 nov. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Héritier Thierry, Rte de Monteiller 61, 1965 Savièse → Thierry Héritier, Route de Mossevron 67B, 1965 Savièse

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  3. 6 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.