Label Suisse RADIO SUISSE ROMANDE

Marque suisse · 616390 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
616390
Numéro de demande
57024/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Label Suisse RADIO SUISSE ROMANDE ((fig.))
Déposée
8 août 2006
Enregistrée
9 juin 2011
Publiée
9 juin 2011
Radiée
13 mars 2017
Motif
Non prolongée
Remarques
RADIO SUISSE ROMANDE: Marque imposée.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; tous les produits précités de provenance suisse.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités de provenance suisse.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques

Texte déposé

Services juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2017

  2. 31 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, avenue du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  3. 15 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BMP Associés, Av. Montbenon 2,, Case Postale 5475, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  4. 9 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2011

Parties

Titulaire

Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft

Société suisse de radiodiffusion et télévision

Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.