Marque figurative
Marque suisse · 616470 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 616470
- Numéro de demande
- 54728/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 2011
- Enregistrée
- 14 juin 2011
- Publiée
- 14 juin 2011
- Protégée jusqu’au
- 14 avr. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.03.01, 24.03.08, 25.01.09, 25.01.10, 26.01.02, 26.01.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateur (Internet); rédaction et publication de textes publicitaires; services et activités de promotion.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- COFRA Genossenschaft, Grafenauweg 10, 6300 Zug, COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- C&A AG, c/o C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar → COFRA Heritage Brands AG, c/o COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 30 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- COFRA AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 16 août 2021
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- COFRA Genossenschaft, Grafenauweg 10, 6300 Zug, COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.08.2021
- 20 juil. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- C&A AG, c/o COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug → C&A AG, c/o C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 18 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2021
- 23 mai 2018
Transféré
- Titulaire
- COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug → C&A AG, c/o COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 30 juin 2015
Fusionné
- Titulaire
- COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug → Avenia AG, c/o Anthos Swiss Service Office AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
7 entrées antérieures
- 30 juin 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Avenia AG, c/o Anthos Swiss Service Office AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug → COFRA Holding AG, Grafenauweg 10, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 4 nov. 2014
Licence inscrite
- Preneur de licence
- C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne, C&A Buying Comm. V, Jean Monnetlaan, 1804 Vilvoorde, Belgique, C&A Buying GmbH & Co. KG, Wanheimer Strasse 70, 40468 Düsseldorf, Allemagne → C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne, C&A Buying Comm. V, Jean Monnetlaan, 1804 Vilvoorde, Belgique, C&A Buying GmbH & Co. KG, Wanheimer Strasse 70, 40468 Düsseldorf, Allemagne, C&A Online GmbH, Wanheimer Strasse 70, 40468 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.11.2014
- 14 févr. 2012
Licence inscrite
- Preneur de licence
- C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 14 févr. 2012
Licence inscrite
- Preneur de licence
- C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar → C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 14 févr. 2012
Licence inscrite
- Preneur de licence
- C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne → C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne, C&A Buying Comm. V, Jean Monnetlaan, 1804 Vilvoorde, Belgique
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 14 févr. 2012
Licence inscrite
- Preneur de licence
- C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne, C&A Buying Comm. V, Jean Monnetlaan, 1804 Vilvoorde, Belgique → C&A Mode AG, Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar, Canda International OHG, Frohnhauser Strasse 71, 45143 Essen, Allemagne, C&A Buying Comm. V, Jean Monnetlaan, 1804 Vilvoorde, Belgique, C&A Buying GmbH & Co. KG, Wanheimer Strasse 70, 40468 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 14 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.06.2011
Parties
Mandataire
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.