CONTELEC

Marque suisse · 616959 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
616959
Numéro de demande
53870/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 2011
Enregistrée
6 juil. 2011
Publiée
6 juil. 2011
Protégée jusqu’au
30 mars 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, en particulier indicateurs des valeurs mesurées, dispositifs de commande pour véhicules et dispositifs de transformation d'une quantité physique en signal électrique tels que capteurs de mesure d'angle, capteurs de mesure de déplacement et capteurs de mesure de couple; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier convertisseurs de signaux et résistances électriques telles que résistances fixes et potentiomètres; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, en particulier équipements pour programmer des capteurs et équipements pour mesurer et calibrer des capteurs; logiciels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne → Ammann Conseils en brevets SA, Schwarztorstrasse 31, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 22 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  3. 6 juil. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.