RSB

Marque suisse · 617593 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
617593
Numéro de demande
56763/2011
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RSB ((fig.))
Déposée
7 juin 2011
Enregistrée
2 août 2011
Publiée
3 août 2011
Radiée
31 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

CD-Roms, programmes informatiques, logiciels, supports de données optiques, équipement pour le traitement de l'information, disques compacts, lecteurs DVD et disques compacts audio-vidéo, disques magnétiques, interfaces, disques optiques, scanners, disques d'enregistrement audio, appareils pour la reproduction et la transmission du son; tous ces produits étant utilisés dans les domaines de la gestion, de la production et du traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Papier et imprimés

Livres éducatifs; matériel d'information imprimé sous forme de brochures, catalogues et bulletins d'information; matériel imprimé pour programmes de séminaires, aperçus de cours et carnets contenant des programmes d'instruction et des feuillets de questions-réponses, tous ces produits étant utilisés dans les domaines de la gestion, de la production et du traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctionnement et bureautique; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Télécommunications

Télécommunications; transmission d'informations par réseaux de télécommunication; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Traitement de matériaux

Traitement de matériels en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Éducation, divertissement et sport

Formation; organisation et conduite de conférences et de séminaires; mise à disposition de cours et d'ateliers, en personne ou par vidéo; publication de normes; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception relatifs; services d'analyse et de recherche industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration et publication de normes; inspection, contrôle, surveillance, vérification et certification de la qualité des produits et des services et de leur conformité aux normes, lois, réglementations et mises en œuvre nationales et internationales; certification de conformité aux normes des fonctionnements opérationnels; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2021

  2. 6 mai 2013

    Transféré

    Titulaire
    Roundtable on Sustainable Biofuels, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Energy Center BAC 004 (Château de Bassenges), Station 5, 1015 Lausanne → RSB - Roundtable on Sustainable Biomaterials Association, Chemin de Balexert 7-9, 1219 Châtelaine
    Mandataire
    Michael Rogers, 7 Chemin des Gonthiers, 1295 Mies (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 06.05.2013

  3. 3 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.