RSB
Marque suisse · 617593 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 617593
- Numéro de demande
- 56763/2011
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RSB ((fig.))
- Déposée
- 7 juin 2011
- Enregistrée
- 2 août 2011
- Publiée
- 3 août 2011
- Radiée
- 31 déc. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
CD-Roms, programmes informatiques, logiciels, supports de données optiques, équipement pour le traitement de l'information, disques compacts, lecteurs DVD et disques compacts audio-vidéo, disques magnétiques, interfaces, disques optiques, scanners, disques d'enregistrement audio, appareils pour la reproduction et la transmission du son; tous ces produits étant utilisés dans les domaines de la gestion, de la production et du traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Papier et imprimés
Livres éducatifs; matériel d'information imprimé sous forme de brochures, catalogues et bulletins d'information; matériel imprimé pour programmes de séminaires, aperçus de cours et carnets contenant des programmes d'instruction et des feuillets de questions-réponses, tous ces produits étant utilisés dans les domaines de la gestion, de la production et du traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; fonctionnement et bureautique; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Télécommunications
Télécommunications; transmission d'informations par réseaux de télécommunication; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Traitement de matériaux
Traitement de matériels en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Éducation, divertissement et sport
Formation; organisation et conduite de conférences et de séminaires; mise à disposition de cours et d'ateliers, en personne ou par vidéo; publication de normes; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception relatifs; services d'analyse et de recherche industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration et publication de normes; inspection, contrôle, surveillance, vérification et certification de la qualité des produits et des services et de leur conformité aux normes, lois, réglementations et mises en œuvre nationales et internationales; certification de conformité aux normes des fonctionnements opérationnels; ces services étant en rapport avec la gestion, la production et le traçage durables de la biomasse et des biocarburants.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2021
- 6 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Roundtable on Sustainable Biofuels, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Energy Center BAC 004 (Château de Bassenges), Station 5, 1015 Lausanne → RSB - Roundtable on Sustainable Biomaterials Association, Chemin de Balexert 7-9, 1219 Châtelaine
- Mandataire
- Michael Rogers, 7 Chemin des Gonthiers, 1295 Mies (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.05.2013
- 3 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.