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Marque suisse · 618212 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
618212
Numéro de demande
55229/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 avr. 2011
Enregistrée
15 août 2011
Publiée
15 août 2011
Protégée jusqu’au
28 avr. 2031
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, peinture et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); siccatifs, y compris siccatifs durcissants, matières colorantes, tous en tant qu'additifs pour peintures, vernis ou laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, pigments, colorants, colorants pour aliments, diluants, liants, agglutinants et épaississants pour couleurs, bois de teinture; dorures, détrempes, émaux pour la peinture, émaux (vernis), encres d'imprimerie, encres (toner), encres pour le cuir, mordants, enduits (peintures) fixatifs (vernis), noir de fumée (pigment) couleurs pour apprêts, produits anticorrosion, badigeons, blanc de chaux, laques de brossage, gommes-guttes pour peintures, peintures terre de sienne; apprêts (sous forme de peintures); teintures pour le bois; mastics; pastilles repositionnables de peintures, vernis, laques; matériaux à enduire, mastiquer et jointoyer pour applications intérieures et extérieures, matières pour couche de fond; peintures bactéricides; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures; épaississants ou liants pour peintures, enduits pour le bois (peintures), teintures pour le bois, huiles pour la conservation du bois, vernis fixatifs, produits pour la protection des métaux, dorures, mastic (résine naturelle).

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières électriques; percolateurs à café électriques

Texte déposé

Appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de réfrigération, appareils de séchage, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières électriques; percolateurs à café électriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs en papier pour l'emballage, sachets et enveloppes en papier pour l'emballage, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage, tubes en carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie; clichés; chevalets, godets pour la peinture; (boîtes de peinture) (matériel scolaire); (toiles pour la peinture); papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie); rouleaux à peindre; produits imprimés, livres et publications; tapis de table en papier; nuanciers, articles pour peintres compris dans cette classe à savoir rouleaux de peintre, brosses pour peintre; plans; maquettes d'architecte; collections de livres, journaux; revues.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; argile de potiers, matériaux de construction non métalliques conçus pour le colmatage de fissures, cavités et autres imperfections de surfaces ou du bois; enduits de type plâtre; matériaux de construction non métalliques pour la réparation ou le lissage de surfaces de plâtre; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; revêtements de murs et de parois (constructions) non métalliques, bois de construction, boiseries, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, lambris non métalliques, planchers non métalliques, pavés en bois, plafonds non métalliques, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, pierre artificielle; parquets, lames à parquets; baguettes en bois pour le lambrissage, balustres, (portes battantes) non métalliques; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, (pavés en bois), bois propre à être moulé; boiseries; planches (bois de construction); bassins (piscines, constructions non métalliques); châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; cafetières non électriques; percolateurs à café non électriques

Texte déposé

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; cafetières non électriques; percolateurs à café non électriques.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de maison, revêtements de meubles en matières textiles, tentures en matières textiles, non-tissés (textiles); couvertures de lit et de table; tissus; draps, édredons, taies d'oreillers, dessus de lit, enveloppes de matelas, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de bain, de lit, de maison (autre que pour l'habillement), tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement; tentures, rideaux, embrasses en matières textiles; tapis de table non en papier; serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, tapis de billard; tissus à usage textile, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étoffes pour meubles; housses de protection pour meubles de jardin, tissus pour meubles, housses pour coussin; doublures (étoffes); drapeaux non en papier, étiquettes en tissus; toiles gommées, autres que pour la papeterie; sacs de couchage, vitrages (rideaux).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, sous-tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); tentures murales non en matières textiles; revêtements pour sols existants en gomme, matières plastiques et matières textiles; gazon artificiel; tapis pour automobiles; tapis de bain; thibaudes; tapis de gymnase; tapis de gymnastique; tapis anti-glissants; nattes de roseau; carpettes; revêtements de sols en vinyle; papiers peints.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 26 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2021

  3. 13 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.10.2015

  4. 7 oct. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Les Couleurs Suisse AG, Balz-Zimmermannstrasse 7, 8302 Kloten → FONDATION LE CORBUSIER, 10 Square du Docteur Blanche, 75016 Paris, France
    Mandataire
    Swissberg AG, Seefeldstrasse 224, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.10.2011

  5. 15 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.