ADAPTIVCRT

Marque suisse · 618700 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
618700
Numéro de demande
64185/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 déc. 2010
Enregistrée
24 août 2011
Publiée
24 août 2011
Protégée jusqu’au
27 déc. 2030
Priorité
22.10.2010 US
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Algorithme caractéristique de stimulateur cardiaque implantable, vendu comme partie intégrante des stimulateurs cardiaques implantables et des défibrillateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  2. 24 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.