Suisse Terroir.ch Schweizer Terroir.ch
Marque suisse · 619042 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 619042
- Numéro de demande
- 62071/2010
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Suisse Terroir.ch Schweizer Terroir.ch ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 2011
- Enregistrée
- 26 août 2011
- Publiée
- 26 août 2011
- Protégée jusqu’au
- 30 juin 2031
- Couleurs revendiquées
- Bleu, vert.
- Classification de Vienne
- 06.01.02, 06.01.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.02.2021
- 26 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.08.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.