L'ARNEDE
Marque suisse · 620551 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 620551
- Numéro de demande
- 52074/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 févr. 2011
- Enregistrée
- 20 sept. 2011
- Publiée
- 20 sept. 2011
- Protégée jusqu’au
- 22 févr. 2031
- Priorité
- 02.12.2010 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins; vins à Appellation d'Origine Contrôlée et vins à Appellation d'Origine Protégée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 2 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 23 nov. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- L'OCCITANE - Union de Coopératives Agricoles, 101 Grand'Rue, 34290 SERVIAN, France → Société Coopérative Agricole les Vignerons de l'Occitane, 101 Grand rue, 34290 Servian, France
Publié dans Swissreg le 23.11.2020
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 20 sept. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.09.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.