La Chocolaterie Suisse

Marque suisse · 620722 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
620722
Numéro de demande
56528/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Chocolaterie Suisse ((fig.))
Déposée
15 sept. 2011
Enregistrée
26 sept. 2011
Publiée
26 sept. 2011
Protégée jusqu’au
15 sept. 2031
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse.
Classification de Vienne
02.01.11, 02.01.16, 02.01.23, 24.13.01, 24.13.23
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits provenant de Suisse

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits provenant de Suisse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2021

  2. 11 oct. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Bernard Matthey, Rue des Alpes 25, 1201 Genève → CHOCOLAT ORSET, Original Swiss Chocolate Sàrl, Place de la Fusterie 7, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.10.2018

  3. 10 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Bolatto Cédric, rue roger de lessert 3, 1164 Buchillon, Orset Olivier, 107 rue de la Curiaz, 73290 La Motte Servolex, France → Bernard Matthey, Rue des Alpes 25, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

  4. 26 sept. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

Parties

Titulaire

CHOCOLAT ORSET, Original Swiss Chocolate Sàrl

Place de la Fusterie 7, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.