Marque figurative

Marque suisse · 621403 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 621403
Numéro de demande: 00441/2011
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 24 mai 2011
Enregistrée: 13 oct. 2011
Publiée: 13 oct. 2011
Protégée jusqu’au: 24 mai 2031
Classification de Vienne: 02.01.20, 02.01.23, 02.03.16, 02.03.20, 02.03.23, 03.03.01, 03.03.24, 04.05.03, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.15
Source: Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau

Texte déposé

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, activité sportive et culturelle.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux (thérapie).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Association suisse romande de thérapie avec le cheval, Chemin de la Bruvière 2, 1041 Poliez-le Grand → Association suisse romande de thérapie avec le cheval, c/o Mme Laure Heuser, La Recorne 7, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
14 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
14 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Association Suisse de Thérapie avec le Cheval, Rue des Lattes 3, 1217 Meyrin → Association suisse romande de thérapie avec le cheval, Chemin de la Bruvière 2, 1041 Poliez-le Grand
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
13 oct. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2011

Parties

Titulaire

Association suisse romande de thérapie avec le cheval

c/o Mme Laure Heuser La Recorne 7, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.