X
Marque suisse · 621432 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 621432
- Numéro de demande
- 57950/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- X ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 2011
- Enregistrée
- 13 oct. 2011
- Publiée
- 13 oct. 2011
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2031
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motocycles et leurs pièces et accessoires, à l'exclusion des pneumatiques, chambres à air pour roues de véhicules et bandes de roulement pour le rechapage des pneumatiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 20 déc. 2011
Partiellement radié
- LPS
- 12, Motocycles et leurs pièces et accessoires. → 12, Motocycles et leurs pièces et accessoires, à l'exclusion des pneumatiques, chambres à air pour roues de véhicules et bandes de roulement pour le rechapage des pneumatiques.
- Classification internationale
- 12 → 12
Publié dans Swissreg le 20.12.2011
- 13 oct. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.