sequential law

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels, programmes d'ordinateurs; publications électroniques [téléchargeables]; livres électroniques; extincteurs.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux; articles pour reliures; photographies; papeterie, fiches; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles),classeurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; caractères d'imprimerie; clichés.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; exploitation de publications éléctroniques en ligne [non téléchargeables]; publication électronique en ligne; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables; prêt de livres; publication de livres; services d'édition et de publication; publication de textes autres que textes publicitaires.

Titulaire

Mandataire