CROSSTOURER

Marque suisse · 622367 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
622367
Numéro de demande
57792/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 juil. 2011
Enregistrée
11 nov. 2011
Publiée
11 nov. 2011
Protégée jusqu’au
4 juil. 2031
Priorité
15.06.2011 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motocycles et leurs pièces et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

  2. 11 nov. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.