TRANSVER
Marque suisse · 623944 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 623944
- Numéro de demande
- 56925/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TRANSVER ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2011
- Enregistrée
- 20 déc. 2011
- Publiée
- 20 déc. 2011
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2031
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.03, 26.04.02, 26.04.09, 26.04.16, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.12.2021
- 20 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.12.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.