Marque figurative

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 10 mars 2025

   Adresse du titulaire modifiée

   Titulaire

   Eidgenössische Zollverwaltung EZV, Oberzolldirektion, Monbijoustrasse 40, 3003 Bern → Bundesamt für Zoll und Grenzsicherheit (BAZG), Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF), Ufficio federale della dogana e della sicurezza dei confini (UDSC), Taubenstrasse 16, 3003 Bern

   Publié dans Swissreg le 10.03.2025

2. 9 juin 2021

   Prolongé

   Publié dans Swissreg le 09.06.2021

3. 7 mai 2021

   Partiellement radié

   LPS

   6, Métaux communs et leurs alliages; produits métalliques, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; tous les produits précités provenant de Suisse., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; tous les produits précités provenant de Suisse., 9, Appareils et instruments scientifiques de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information; tous les produits précités provenant de Suisse., 11, Appareils d'éclairage; tous les produits précités provenant de Suisse., 12, Véhicules; tous les produits précités provenant de Suisse., 13, Armes à feux; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; tous les produits précités provenant de Suisse., 14, Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités provenant de Suisse., 16, Papier, carton et produits en ces matières, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités provenant de Suisse., 17, Produits en matières plastiques mi-ouvrées; tous les produits précités provenant de Suisse., 18, Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières; malles et valises; parapluies; tous les produits précités provenant de Suisse., 24, Produits textiles; tous les produits précités provenant de Suisse., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités provenant de Suisse., 26, Boutons; tous les produits précités provenant de Suisse., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; tous les produits précités provenant de Suisse., 32, Bières; tous les produits précités provenant de Suisse., 33, Boissons alcooliques; tous les produits précités provenant de Suisse., 34, Tabacs; articles pour fumeurs; allumettes; tous les produits précités provenant de Suisse., 35, Publicité., 41, Formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Services technologiques ainsi que services de recherches; développement de logiciels., 45, Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. → 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; tous les produits précités provenant de Suisse., 9, Appareils et instruments scientifiques de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information; tous les produits précités provenant de Suisse., 11, Appareils d'éclairage; tous les produits précités provenant de Suisse., 42, Services technologiques ainsi que services de recherches; développement de logiciels., 45, Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.

   Classification internationale

   6,8-9,11-14,16-18,24-26,28,32-35,41-42,45 → 8-9,11,42,45

   Publié dans Swissreg le 07.05.2021

4. 24 mars 2021

   Mandataire radié

   Mandataire

   FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

   Publié dans Swissreg le 24.03.2021

5. 8 avr. 2014

   Adresse du mandataire modifiée

   Mandataire

   Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

   Publié dans Swissreg le 08.04.2014

6. 10 janv. 2012

   Adresse du titulaire modifiée

   Titulaire

   Eidgenössische Zollverwaltung EVZ, Oberzolldirektion, Monbijoustrasse 40, 3003 Bern → Eidgenössische Zollverwaltung EZV, Oberzolldirektion, Monbijoustrasse 40, 3003 Bern

   Publié dans Swissreg le 10.01.2012

7. 27 déc. 2011

   Enregistré

   Publié dans Swissreg le 27.12.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.