HBC Habitat Basse Consommation
Marque suisse · 624498 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 624498
- Numéro de demande
- 58548/2011
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HBC Habitat Basse Consommation ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 2011
- Enregistrée
- 30 déc. 2011
- Publiée
- 30 déc. 2011
- Radiée
- 16 févr. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 30 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.