Empreinte

Marque suisse · 624535 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
624535
Numéro de demande
62824/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 nov. 2011
Enregistrée
3 janv. 2012
Publiée
3 janv. 2012
Protégée jusqu’au
16 nov. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins- Cave de La Côte, Société Coopérative, Ch. du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 3 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2012

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.