SomnoGuard
Marque suisse · 624684 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 624684
- Numéro de demande
- 00946/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 févr. 2006
- Enregistrée
- 11 janv. 2012
- Publiée
- 11 janv. 2012
- Protégée jusqu’au
- 13 févr. 2036
- Remarques
- Umwandlung der internationalen Registrierung Nr. 882 255 (Art. 46a MSchG).
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Articles orthopédiques, à savoir appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires pour lutter contre le ronflement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.02.2026 → 13.02.2036
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Toussaint, Winfried, Dr., Finkenweg 17, 64625 Bensheim, Allemagne → Dr. Fahri Yildiz, Im Rapsfeld 59, 50933 Köln, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.12.2015
- 1 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2015
- 8 juil. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2014
- 11 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Titulaire
50933 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.