U H
Marque suisse · 624718 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 624718
- Numéro de demande
- 64573/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- U H ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 2011
- Enregistrée
- 11 janv. 2012
- Publiée
- 11 janv. 2012
- Protégée jusqu’au
- 22 déc. 2031
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix -Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.01.05, 24.01.13, 24.01.15, 24.13.01, 24.13.13, 24.13.24, 25.07.20, 25.07.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe; tous ces produits provenant de Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Union Horlogère SA Bienne-Genève, chemin des Aulx 18, 1228 Plan-les-Ouates → Union Horlogère SA Bienne-Genève, Unionsgasse 10, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
- 27 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 11 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.