swiss HORSE HEULAGE

Marque suisse · 624871 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
624871
Numéro de demande
63819/2010
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swiss HORSE HEULAGE ((fig.))
Déposée
24 déc. 2011
Enregistrée
17 janv. 2012
Publiée
17 janv. 2012
Protégée jusqu’au
24 déc. 2031
Classification de Vienne
05.11.01, 05.11.11, 25.05.25, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 17 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.