TELEVISION SUISSE ROMANDE

Marque suisse · 625292 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
625292
Numéro de demande
01908/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 2006
Enregistrée
27 janv. 2012
Publiée
27 janv. 2012
Protégée jusqu’au
21 sept. 2036
Remarques
Marque imposée pour une partie des services (détails dans le dossier).
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; cartes électroniques, cartes jeux électroniques.

Papier et imprimés

Manuels; sacs non compris dans d'autres classes, sachets non compris dans d'autres classes; affiches; photographies; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer); cartes à jouer; matériel d'instruction et d'enseignement; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture.

Cuir et bagages

Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols

Texte déposé

Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols.

Vêtements et chaussures

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie)

Texte déposé

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie).

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement.

Publicité et services aux entreprises

Publicité

Texte déposé

Publicité.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non

Texte déposé

Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non.

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; divertissements radiophoniques et par télévision; divertissements télévisés interactifs, notamment sous forme de jeux; édition de livres, de revues, de magazines, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques; production d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; agences pour artistes; réservation de places pour des spectacles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    21.09.2026 → 21.09.2036

    Publié dans Swissreg le 20.07.2026

  2. 6 oct. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2020

  3. 19 avr. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  4. 21 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  5. 1 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2014

  6. 31 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  7. 15 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BMP ASSOCIÉS, Av. Montbenon 2,, Case postale 5475, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  8. 27 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.