TELEVISION SUISSE ROMANDE
Marque suisse · 625292 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 625292
- Numéro de demande
- 01908/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 sept. 2006
- Enregistrée
- 27 janv. 2012
- Publiée
- 27 janv. 2012
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2036
- Remarques
- Marque imposée pour une partie des services (détails dans le dossier).
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; cartes électroniques, cartes jeux électroniques.
Papier et imprimés
Manuels; sacs non compris dans d'autres classes, sachets non compris dans d'autres classes; affiches; photographies; cartes postales, décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer); cartes à jouer; matériel d'instruction et d'enseignement; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture.
Cuir et bagages
Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols
Texte déposé
Sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; cartables; mallettes; serviettes (maroquinerie); porte-documents; parapluies; parasols.
Vêtements et chaussures
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie)
Texte déposé
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie).
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement.
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Publicité.
Télécommunications
Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non
Texte déposé
Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Éducation, divertissement et sport
Divertissement; divertissements radiophoniques et par télévision; divertissements télévisés interactifs, notamment sous forme de jeux; édition de livres, de revues, de magazines, jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques, sur supports magnétiques; production d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; agences pour artistes; réservation de places pour des spectacles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.09.2026 → 21.09.2036
Publié dans Swissreg le 20.07.2026
- 6 oct. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2020
- 19 avr. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 21 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 1 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2014
- 31 déc. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
- 15 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BMP ASSOCIÉS, Av. Montbenon 2,, Case postale 5475, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 27 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.01.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.