NC700X

Marque suisse · 626350 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
626350
Numéro de demande
60402/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 sept. 2011
Enregistrée
28 févr. 2012
Publiée
28 févr. 2012
Protégée jusqu’au
15 sept. 2031
Priorité
05.04.2011 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Moteurs primaires non électriques pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); alarmes antivol pour véhicules; moteurs à courant alternatif ou moteurs à courant continu pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); navires ainsi que leurs parties et accessoires; aéronefs ainsi que leurs parties et accessoires; véhicules à moteur à deux-roues ainsi que leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  2. 28 févr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.