NC700S

Marque suisse · 626461 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
626461
Numéro de demande
60404/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 sept. 2011
Enregistrée
1 mars 2012
Publiée
1 mars 2012
Protégée jusqu’au
15 sept. 2031
Priorité
05.04.2011 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Moteurs primaires non électriques pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); alarmes antivol pour véhicules; moteurs à courant alternatif ou moteurs à courant continu pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); navires ainsi que leurs parties et accessoires; aéronefs ainsi que leurs parties et accessoires; véhicules à moteur à deux-roues ainsi que leurs parties et accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  2. 1 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.