NC700S
Marque suisse · 626461 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 626461
- Numéro de demande
- 60404/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 sept. 2011
- Enregistrée
- 1 mars 2012
- Publiée
- 1 mars 2012
- Protégée jusqu’au
- 15 sept. 2031
- Priorité
- 05.04.2011 JP
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Moteurs primaires non électriques pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); alarmes antivol pour véhicules; moteurs à courant alternatif ou moteurs à courant continu pour véhicules terrestres (ne comprenant pas leurs parties); navires ainsi que leurs parties et accessoires; aéronefs ainsi que leurs parties et accessoires; véhicules à moteur à deux-roues ainsi que leurs parties et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
- 1 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.03.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.