Chromatothérapie

Marque suisse · 626807 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
626807
Numéro de demande
51182/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 févr. 2012
Enregistrée
12 mars 2012
Publiée
12 mars 2012
Protégée jusqu’au
1 févr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires, filtres comme parties d'un appareil chirurgical.

Publicité et services aux entreprises

Gestion des affaires commerciales, conseils en affaires pour entreprises industrielles et commerciales.

Télécommunications

Services de télécommunication (internet, nouvelles technologies de communications, télévision, radio).

Éducation, divertissement et sport

Publications de films, édition de livres.

Sciences, technologie et informatique

Services d'aides de laboratoires; programmation pour ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2024

    Transféré

    Titulaire
    Christian Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Michèle Delmas, épouse Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France → Christian Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Michèle Delmas, épouse Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Vincent AGRAPART, 5, Chemin du Juge de paix, 69130 Ecully, France

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  2. 22 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  3. 1 févr. 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bruno Tourniaire, Avenue des Pâquis, 25, 1110 Morges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  4. 12 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

Parties

Titulaire

Christian Agrapart

F-77000 Melun, FR

Michèle Delmas, épouse Agrapart

28, rue du Château, F-77000 Melun, FR

Vincent AGRAPART

69130 Ecully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.