CHROMATOTHERAPIE Dr C.AGRAPART

Marque suisse · 626808 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
626808
Numéro de demande
00153/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 févr. 2012
Enregistrée
12 mars 2012
Publiée
12 mars 2012
Protégée jusqu’au
28 févr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Filtres optiques, filtres optiques pour lumière visible blanche.

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux et vétérinaires, filtres comme parties d'un appareil médical.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels d'instruction ou d'enseignement, journaux, périodiques.

Éducation, divertissement et sport

Éducation et divertissements, enseignement, cours, conférences.

Sciences, technologie et informatique

Recherche scientifique

Texte déposé

Recherche scientifique.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'aides thérapeutiques, maisons de repos, maisons de convalescence, centre de bien-être; tous ces services étant rendus sous contrôle médical; location de matériel médical.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2024

    Transféré

    Titulaire
    Christian Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Michèle Delmas, épouse Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France → Christian Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Michèle Delmas, épouse Agrapart, 28, rue du Château, F-77000 Melun, France, Vincent AGRAPART, 5, Chemin du Juge de paix, 69130 Ecully, France

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  2. 22 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  3. 1 févr. 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bruno Tourniaire, Avenue des Pâquis, 25, 1110 Morges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  4. 12 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

Parties

Titulaire

Christian Agrapart

F-77000 Melun, FR

Michèle Delmas, épouse Agrapart

28, rue du Château, F-77000 Melun, FR

Vincent AGRAPART

69130 Ecully, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.