Marque figurative
Marque suisse · 627044 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 627044
- Numéro de demande
- 63059/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 2011
- Enregistrée
- 14 mars 2012
- Publiée
- 14 mars 2012
- Protégée jusqu’au
- 22 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.16, 03.07.24, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.15, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses minérales à usages industriels (pas de combustibles); huiles et graisses non minérales à usages industriels (pas de combustibles); combustibles; cires [matières premières]; lubrifiants solides; pétrole brut ou raffiné; huiles industrielles; huiles pour moteurs; lubrifiants; huiles combustibles diesel; huiles d'éclairage; huiles pour moteurs à combustion; huiles inflammables.
Machines et moteurs
Générateurs d'électricité avec systèmes d'utilisation des rejets thermiques; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles, notamment moissonneuses-batteuses, repiqueuses de riz, lieuses, batteuses mobiles, machines à décortiquer le riz, motoculteurs, débroussailleuses, machines à planter les légumes; tondeuses à gazon; moteurs autres que pour véhicules terrestres, notamment moteurs diesel, moteurs à essence; moteurs pour véhicules maritimes; compresseurs maritimes, pièces et accessoires pour les produits précités compris dans cette classe, en particulier pistons, axes de piston, douilles d'axes de pistons, segments de piston, filtres à carburant; pompes comprises dans cette classe, notamment pompes [machines], pompes à chaleur à gaz; générateurs d'électricité, notamment générateurs diesel, générateurs essence, générateurs à moteur à gaz; machines et appareils de construction; machines et appareils de chargement et de déchargement; pièces et accessoires des produits précités compris dans cette classe; excavatrices, chargeuses; pelles mécaniques; bouteurs [bouldozeurs]; porteurs motorisés tout-terrain; porteurs; chasse-neige; appareils submersibles pour le nettoyage des filets de pêche.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils de climatisation; pompes à chaleur, notamment pompes à chaleur gaz pour appareils de climatisation; chaudières; appareils et installations de réfrigération; récipients frigorifiques; appareils pour étuver le fourrage; échangeurs thermiques; tours et mâts d'éclairage.
Véhicules
Moteurs pour véhicules terrestres; embarcations maritimes, notamment bateaux de plaisance, bateaux de pêche, pièces et accessoires pour ces produits contenus dans cette classe; tracteurs, notamment tracteurs agricoles.
Papier et imprimés
Boîtes en carton ou en papier; papier d'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 8 oct. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.10.2020
- 8 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- Yanmar Co., Ltd., 1-9, Tsurunocho, Kita-ku, Osaka, Japon → Yanmar Holdings Co., Ltd., 1-32 CHAYAMACHI, KITA-KU, OSAKA, Japon
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.10.2020
- 14 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.