Marque figurative

Marque suisse · 627044 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
627044
Numéro de demande
63059/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 nov. 2011
Enregistrée
14 mars 2012
Publiée
14 mars 2012
Protégée jusqu’au
22 nov. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.16, 03.07.24, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.12, 26.01.15, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses minérales à usages industriels (pas de combustibles); huiles et graisses non minérales à usages industriels (pas de combustibles); combustibles; cires [matières premières]; lubrifiants solides; pétrole brut ou raffiné; huiles industrielles; huiles pour moteurs; lubrifiants; huiles combustibles diesel; huiles d'éclairage; huiles pour moteurs à combustion; huiles inflammables.

Machines et moteurs

Générateurs d'électricité avec systèmes d'utilisation des rejets thermiques; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles, notamment moissonneuses-batteuses, repiqueuses de riz, lieuses, batteuses mobiles, machines à décortiquer le riz, motoculteurs, débroussailleuses, machines à planter les légumes; tondeuses à gazon; moteurs autres que pour véhicules terrestres, notamment moteurs diesel, moteurs à essence; moteurs pour véhicules maritimes; compresseurs maritimes, pièces et accessoires pour les produits précités compris dans cette classe, en particulier pistons, axes de piston, douilles d'axes de pistons, segments de piston, filtres à carburant; pompes comprises dans cette classe, notamment pompes [machines], pompes à chaleur à gaz; générateurs d'électricité, notamment générateurs diesel, générateurs essence, générateurs à moteur à gaz; machines et appareils de construction; machines et appareils de chargement et de déchargement; pièces et accessoires des produits précités compris dans cette classe; excavatrices, chargeuses; pelles mécaniques; bouteurs [bouldozeurs]; porteurs motorisés tout-terrain; porteurs; chasse-neige; appareils submersibles pour le nettoyage des filets de pêche.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de climatisation; pompes à chaleur, notamment pompes à chaleur gaz pour appareils de climatisation; chaudières; appareils et installations de réfrigération; récipients frigorifiques; appareils pour étuver le fourrage; échangeurs thermiques; tours et mâts d'éclairage.

Véhicules

Moteurs pour véhicules terrestres; embarcations maritimes, notamment bateaux de plaisance, bateaux de pêche, pièces et accessoires pour ces produits contenus dans cette classe; tracteurs, notamment tracteurs agricoles.

Papier et imprimés

Boîtes en carton ou en papier; papier d'emballage; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 27 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  3. 8 oct. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.10.2020

  4. 8 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Yanmar Co., Ltd., 1-9, Tsurunocho, Kita-ku, Osaka, Japon → Yanmar Holdings Co., Ltd., 1-32 CHAYAMACHI, KITA-KU, OSAKA, Japon
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2020

  5. 14 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.