SWISS HORSE HEULAGE

Marque suisse · 628116 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
628116
Numéro de demande
63449/2011
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS HORSE HEULAGE ((fig.))
Déposée
30 nov. 2011
Enregistrée
12 avr. 2012
Publiée
12 avr. 2012
Radiée
23 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Aliments pour animaux; Malt; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel; Malz; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  2. 12 avr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2012

Parties

Titulaire

Bernet Hans Rudolf

6214 Schenkon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.