KÜSCHALL

Marque suisse · 628535 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
628535
Numéro de demande
52210/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 févr. 2012
Enregistrée
20 avr. 2012
Publiée
20 avr. 2012
Protégée jusqu’au
24 févr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe

Texte déposé

Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; moteurs électriques de véhicules; scooters; tricycles électriques et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; chariots de douche; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Meubles

Meubles, sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, réhausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe

Texte déposé

Meubles, sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, réhausseurs pour toilettes, planche de douche pour baignoire; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous ces produits compris dans cette classe.

Publicité et services aux entreprises

Fournitures de pièces détachées d'équipements destinés aux personnes présentant un handicap physiques, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2023

  2. 17 oct. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  3. 10 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.12.2021

  4. 14 sept. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  5. 14 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  6. 20 avr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.