Marque figurative
Marque suisse · 628757 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 628757
- Numéro de demande
- 00549/2011
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 juin 2011
- Enregistrée
- 25 avr. 2012
- Publiée
- 25 avr. 2012
- Radiée
- 22 janv. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Porte-clefs de fantaisie, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horloges, montres-bracelets.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, autocollants, prospectus, publications, représentations graphiques, productions graphiques, revues (périodiques), affiches.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Mercerie
Dentelles et broderies, boutons, badges, badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement), ornement d'articles textiles.
Jeux, jouets et articles de sport
Poupées et peluches, jouets peluches, cartes à jouer, jouets, marionettes, trottinettes, jouets véhicules.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 25 avr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.