PATOY
Marque suisse · 629095 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 629095
- Numéro de demande
- 53622/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PATOY ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 2012
- Enregistrée
- 4 mai 2012
- Publiée
- 4 mai 2012
- Radiée
- 21 oct. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 4 mai 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.05.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.