Marque figurative

Marque suisse · 629115 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
629115
Numéro de demande
51390/2010
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 févr. 2010
Enregistrée
4 mai 2012
Publiée
4 mai 2012
Radiée
3 sept. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pierres précieuses

Texte déposé

Pierres précieuses.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2020

  2. 9 déc. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit-Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  3. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  4. 4 mai 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.