MSC

Marque suisse · 629870 · Marque combinée · En vigueur

La marque MSC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
629870
Numéro de demande
50129/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MSC ((fig.))
Déposée
15 févr. 2012
Enregistrée
23 mai 2012
Publiée
23 mai 2012
Protégée jusqu’au
15 févr. 2032
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.10, 03.09.24, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.15, 26.03.23, 26.07.05
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Publications, informations et données électroniques (téléchargeables).

Papier et imprimés

Imprimés, brochures, périodiques, bulletins d'information, newsletters, revues, journaux.

Viande, produits laitiers et conserves

Poisson; fruits de mer; produits alimentaires constitués de poisson ou à base de poisson; poisson saumuré; filets de poisson; poisson conservé; poisson en boîte, repas à base de poisson pour l'alimentation humaine; extraits de poisson; pâtes à tartiner à base de poisson; plats cuisinés, plats cuits et/ou plats réfrigérés contenant du poisson; poisson au vinaigre, poisson surgelé, produits à base de poisson frais, en conserve ou surgelé, poisson en conserve, produits à base de poisson d'élevage, plats préparés à base de poisson; huiles et graisses alimentaires; en-cas (snacks) principalement à base de poisson; aliments surgelés principalement à base de poisson; crevettes grises (shrimps) non vivantes; crevettes roses (prawns) non vivantes; coquillages non vivants; crustacés non vivants.

Produits agricoles et horticoles

Poissons vivants; crevettes grises (shrimps) vivantes; crevettes roses (prawns) vivantes; coquillages; crustacés; aliments pour poissons.

Transport et voyages

Distribution, entreposage et emballage de poissons et fruits de mer.

Traitement de matériaux

Services de traitement du poisson; services d'informations, de conseils et de consultations relatifs aux services précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  2. 23 mai 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

Marine Stewardship Council

London EC1A 2DH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.