Marque figurative

Marque suisse · 629970 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
629970
Numéro de demande
62916/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 nov. 2011
Enregistrée
25 mai 2012
Publiée
25 mai 2012
Protégée jusqu’au
17 nov. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.14, 01.15.23

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Equipements pour le traitement de l'eau, notamment conditionneurs, adoucisseurs, purificateurs, déioniseurs, distilleurs, filtres et raffineurs d'eau, systèmes d'osmose inverse pour usage domestique et commercial; appareils pour installations d'adoucissement de l'eau; appareils pour le traitement de l'eau; appareils pour l'installation de filtration d'eau; systèmes pour l'eau potable, notamment unités de filtration de l'eau sous évier (undersink), cartouches de filtration; appareils de distribution de l'eau portable avec unités de filtration; unités de filtration de l'eau vendues comme parties constituantes de récipients et bouteilles portables.

Publicité et services aux entreprises

Services commerciaux de points de vente dans le domaine des appareils et équipements pour le traitement de l'eau à usage domestique et commercial; promotion de l'usage, du développement, de la vente, de la publicité et des services en relation avec les équipements de traitement de l'eau.

Construction et réparation

Services d'installation, de nettoyage, d'entretien et de réparation pour les équipements de traitement et de conditionnement de l'eau; services de réparation et d'entretien dans le domaine des équipements de traitement de l'eau à but domestique et commercial, y compris conditionneurs, adoucisseurs, déioniseurs, distilleurs, filtres pour l'eau, et les unités de traitement de l'eau y relatifs.

Traitement de matériaux

Services de purification et d'adoucissement de l'eau et d'autres fluides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  2. 25 mai 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.