Marque figurative
Marque suisse · 630251 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 630251
- Numéro de demande
- 53458/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 2012
- Enregistrée
- 4 juin 2012
- Publiée
- 4 juin 2012
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2032
- Classification de Vienne
- 03.07.11, 03.07.16, 03.07.24, 05.03.20, 05.05.02, 05.05.20, 05.05.21, 09.01.07, 25.01.09, 25.01.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Texte déposé
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.09.2021
- 5 janv. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bureau Mondial du Scoutisme, 5 Rue du Pré-Jérôme, 1205 Genève → Bureau Mondial du Scoutisme, Rue Henri-Christiné 5, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 4 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.