UNE RECETTE LENÔTRE PARIS
Marque suisse · 630318 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 630318
- Numéro de demande
- 61104/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- UNE RECETTE LENÔTRE PARIS ((fig.))
- Déposée
- 3 oct. 2011
- Enregistrée
- 5 juin 2012
- Publiée
- 5 juin 2012
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2031
- Couleurs revendiquées
- Violet (Pantone 518C), Or champagne (Pantone 8382C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie; tous les produits précités provenant de France.
Café, boulangerie et confiserie
Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz; tous les produits précités provenant de France.
Services juridiques et de sécurité
Concession de licences sur des droits de propriété intellectuelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 1 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BMG Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 1 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 5 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.