Chota India
Marque suisse · 630485 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 630485
- Numéro de demande
- 57644/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 juin 2011
- Enregistrée
- 8 juin 2012
- Publiée
- 8 juin 2012
- Protégée jusqu’au
- 29 juin 2031
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance indienne.
Tissus
Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit, couvertures de table; tous les produits précités de provenance indienne.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance indienne.
Mercerie
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; tous les produits précités de provenance indienne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 8 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.