Marque figurative
Marque suisse · 631298 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 631298
- Numéro de demande
- 60584/2011
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 2011
- Enregistrée
- 4 juil. 2012
- Publiée
- 4 juil. 2012
- Protégée jusqu’au
- 20 sept. 2031
- Priorité
- 22.03.2011 EM
- Classification de Vienne
- 08.01.25, 17.02.25, 25.01.25
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes.
Cuir et bagages
Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies.
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail de parfumerie, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 21 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 juil. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SB DIFFUSION SARL, Route de Bardonnex 4, 1228 Plan-les-Ouates → SB DIFFUSION SARL, Chemin des Rosiers 2 A, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 juin 2013
Partiellement radié
- LPS
- 14, Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes., 18, Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies., 35, Services de vente au détail de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles. → 14, Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes., 18, Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies., 35, Services de vente au détail de parfumerie, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles.
- Classification internationale
- 14,18,35 → 14,18,35
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 4 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.