Marque figurative

Marque suisse · 631298 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
631298
Numéro de demande
60584/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 sept. 2011
Enregistrée
4 juil. 2012
Publiée
4 juil. 2012
Protégée jusqu’au
20 sept. 2031
Priorité
22.03.2011 EM
Classification de Vienne
08.01.25, 17.02.25, 25.01.25

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes.

Cuir et bagages

Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail de parfumerie, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

  2. 21 juil. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 21 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  4. 21 juil. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SB DIFFUSION SARL, Route de Bardonnex 4, 1228 Plan-les-Ouates → SB DIFFUSION SARL, Chemin des Rosiers 2 A, 1337 Vallorbe

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  5. 5 juin 2013

    Partiellement radié

    LPS
    14, Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes., 18, Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies., 35, Services de vente au détail de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles. → 14, Pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; parties de tous les produits précités, comprises dans cette classe; accessoires pour tous les produits précités, non compris dans d'autres classes., 18, Articles en cuir et en similicuir non compris dans d'autres classes, en particulier sacs, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, parapluies., 35, Services de vente au détail de parfumerie, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bagagerie, sacs de voyage, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés, porte-monnaie, porte-documents, parapluies, vêtements, chaussures, chapellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets et articles décoratifs pour la table et objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, meubles, armoires, tables, tabourets, divans, fauteuils, sièges, coffres à jouets, commodes, vaisseliers, vitrines, boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, dessertes, écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, porte-livres, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs, porte-manteaux (meubles) et crochets de porte-manteaux non métalliques, porte-parapluies, porte-revues, stores d'intérieur, tableaux accroche-clés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verres (récipients), coquetiers, salières et poivrières, plateaux à usage domestique, récipients pour la cuisine, vaisselles non en métaux précieux, ronds de serviettes, articles ménagers en verre, porcelaine ou faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), instruments et matériels de nettoyage, bougeoirs, porte-bougies en verre, brûle-parfum, supports pour fleurs (arrangements floraux), vases, cache-pots non en papier, linges de maison (en matières textiles), linges de table, linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de lit, couvre-pieds, couvertures de lit et de table, tissus à usages textiles, housses pour coussins, courtepointes, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux, sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de table en matières textiles.
    Classification internationale
    14,18,35 → 14,18,35

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  6. 4 juil. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.