Marque figurative
Marque suisse · 631456 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 631456
- Numéro de demande
- 57939/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 juin 2012
- Enregistrée
- 9 juil. 2012
- Publiée
- 9 juil. 2012
- Protégée jusqu’au
- 28 juin 2032
- Classification de Vienne
- 02.07.02, 04.05.03, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.13
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; Matériel d'enseignement et d'instruction
Texte déposé
Druckereierzeugnisse; Lehr- und Unterrichtsmittel.
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement; Couvre-chefs
Texte déposé
Bekleidungsstücke; Kopfbedeckungen.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport
Texte déposé
Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 27 mai 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Muriel Sutter, Kirchplatz 16, 4132 Muttenz → Muriel Sutter, Im Brüggli 16, 4422 Arisdorf
Publié dans Swissreg le 27.05.2014
- 27 mai 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Andri Obrist, Attorney at Law, LL.M, Fischerweg 10, 4058 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.05.2014
- 9 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.