28' 28 MINUTES

Marque suisse · 631489 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
631489
Numéro de demande
50835/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
28' 28 MINUTES ((fig.))
Déposée
25 janv. 2012
Enregistrée
9 juil. 2012
Publiée
9 juil. 2012
Protégée jusqu’au
25 janv. 2032
Couleurs revendiquées
Orange.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.17.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images; disques acoustiques; appareils cinématrographiques; dispositifs pour le montage des films cinématrographiques; film cinématographiques impressionnés; appareils pour le traitement de l'information; caméra vidéo; dispositifs pour le montage de films cinématographiques; vidéogrammes avec des divertissements et documentaires télévisés ainsi que pour des films, des émissions et documents audiovisuels.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'informations; émissions radiophoniques ou télévisées; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, émissions télévisées ou interactives; radiodiffusion; services de télécommunications notamment diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non et d' émissions; transmission de données, d'images et sons; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instrument de télécommunications; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique; communications radiophoniques ou téléphoniques.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; divertissements radiophoniques et télévisuels, télévisés; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; production de films sur bandes vidéo; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles; montage de programmes radiophoniques, de télévision et audiovisuels; montage de bandes vidéo; studios de cinéma; location et projections de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; services de photographie; édition et location de programmes audiovisuels, de disques audio et vidéo; organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, spectacles, concours, jeux et séminaires; organisation d'expositions à buts culturels; services de loisirs (divertissement); services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2022

  2. 10 mai 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 11 juin 2014

    Partiellement révoqué

    LPS
    9, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; appareils cinématrographiques; dispositifs pour le montage des films cinématrographiques; film cinématographiques impressionnés; appareils pour le traitement de l'information; bandes vidéo; cédéroms et DVD; compacts-disques (audio vidéo); cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéo; caméra vidéo; dispositifs pour le montage de films cinématographiques; logiciels de jeux ou à but culturel; vidéogrammes avec des divertissements et documentaires télévisés ainsi que pour des films, des émissions et documents audiovisuels., 38, Télécommunications; agences de presse et d'informations; émissions radiophoniques ou télévisées; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, émissions télévisées ou interactives; radiodiffusion; services de télécommunications notamment diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non et d' émissions; transmission de données, d'images et sons; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instrument de télécommunications; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique; communications radiophoniques ou téléphoniques., 41, Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; divertissements radiophoniques et télévisuels, télévisés; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; production de films sur bandes vidéo; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles; montage de programmes radiophoniques, de télévision et audiovisuels; montage de bandes vidéo; studios de cinéma; location et projections de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; services de photographie; édition et location de programmes audiovisuels, de disques audio et vidéo; services d'édition et de publication de livres et de textes (autre que publicitaire); organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, spectacles, concours, jeux et séminaires; organisation d'expositions à buts culturels; services de loisirs (divertissement); publication de livres; exploitation de publications électroniques en ligne; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. → 9, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images; disques acoustiques; appareils cinématrographiques; dispositifs pour le montage des films cinématrographiques; film cinématographiques impressionnés; appareils pour le traitement de l'information; caméra vidéo; dispositifs pour le montage de films cinématographiques; vidéogrammes avec des divertissements et documentaires télévisés ainsi que pour des films, des émissions et documents audiovisuels., 38, Télécommunications; agences de presse et d'informations; émissions radiophoniques ou télévisées; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, émissions télévisées ou interactives; radiodiffusion; services de télécommunications notamment diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non et d' émissions; transmission de données, d'images et sons; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ou non; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instrument de télécommunications; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et télématique; communications radiophoniques ou téléphoniques., 41, Éducation; formation; divertissement; activités culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; divertissements radiophoniques et télévisuels, télévisés; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; production de films sur bandes vidéo; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles; montage de programmes radiophoniques, de télévision et audiovisuels; montage de bandes vidéo; studios de cinéma; location et projections de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; services de photographie; édition et location de programmes audiovisuels, de disques audio et vidéo; organisation et conduite de colloques, concerts, conférences, congrès, spectacles, concours, jeux et séminaires; organisation d'expositions à buts culturels; services de loisirs (divertissement); services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
    Classification internationale
    9,38,41 → 9,38,41

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

  4. 18 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  5. 9 juil. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

Parties

Titulaire

ARTE FRANCE

92785 Issy les Moulineaux Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.