Marque figurative
Marque suisse · 631503 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 631503
- Numéro de demande
- 54197/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 avr. 2012
- Enregistrée
- 9 juil. 2012
- Publiée
- 9 juil. 2012
- Protégée jusqu’au
- 20 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 07.01.24, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.16, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12, 26.11.22
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Télécommunications.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de soins de santé à domicile; services de soins de santé
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services de soins de santé à domicile; services de soins de santé.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 28 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Domo Safety Sàrl, PSE-D - Parc Scientifique - EPFL, 1015 Lausanne → DomoSafety S.A., EPFL Innovation Park, Building D, 1015 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2013
- 9 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.