IGC
Marque suisse · 631698 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 631698
- Numéro de demande
- 55626/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- IGC ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 2012
- Enregistrée
- 12 juil. 2012
- Publiée
- 12 juil. 2012
- Protégée jusqu’au
- 11 mai 2032
- Couleurs revendiquées
- Vert et blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins vaudois, vins suisses.
Médecine, beauté et agriculture
Services se rapportant aux domaines de l'agriculture, de la viticulture et de la viniculture.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- sigma legal, Rue des Terreaux 10, 1003 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 30 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walder Wyss SA, Avenue du Théâtre 1, Case postale, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 1 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.03.2022
- 1 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 1 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- sigma legal, Rue des Terreaux 10, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 14 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 14 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 13 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Office des Vins Vaudois, Route du Lac 2 / 1095 Paudex, Case postale 1215, 1001 Lausanne → Office des Vins Vaudois, Avenue des Jordils 1, 1006 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
1 entrée antérieure
- 12 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.