iSA
Marque suisse · 631730 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 631730
- Numéro de demande
- 54816/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- iSA ((fig.))
- Déposée
- 20 avr. 2012
- Enregistrée
- 12 juil. 2012
- Publiée
- 12 juil. 2012
- Protégée jusqu’au
- 20 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties; mouvements d'horlogerie et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schild Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier → ISA Timepieces Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 avr. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier → Schild Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 19 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 3 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- ISA SWISS SA (ISA SWISS AG) (ISA SWISS Ltd), Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets → Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.