Marque figurative

Marque suisse · 631886 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
631886
Numéro de demande
53385/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mars 2012
Enregistrée
16 juil. 2012
Publiée
16 juil. 2012
Protégée jusqu’au
22 mars 2032
Classification de Vienne
26.04.04, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Parties

Titulaire

HONDA MOTOR CO., LTD.

107-8556 Tokyo, JP

Mandataire

Inteltech SA

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.