DOUCHE CONCEPT

Marque suisse · 631966 · Marque combinée · En vigueur

La marque DOUCHE CONCEPT telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
631966
Numéro de demande
00041/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DOUCHE CONCEPT ((fig.))
Déposée
18 janv. 2012
Enregistrée
17 juil. 2012
Publiée
17 juil. 2012
Protégée jusqu’au
18 janv. 2032
Couleurs revendiquées
Noir, bleu.
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.03, 26.04.09
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; douches et baignoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2021

  2. 17 juil. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2012

Parties

Titulaire

SWISSPOOL BALNEO S.A.

Swisspool Balneo SA

Rte de Villeret 3, 2612 Cormoret

Mandataire

ATHEMIS Pascal Moesch

Athemis, Pascal Moesch, avocat

Jaquet-Droz 32, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.